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DOCUMENT MANUSCRIT 18ème - PHILOSOPHIE
Attestation de cours de philosophie écrite en latin, datée 1767, signée PAPIN avec un très beau cachet à froid contrecollé " SICIL-COLLEGI-FONTENIACENSIS in-4 , 1 page manuscrite sur papier vergé - . R 18432. 30
MASSA (Philippe marquis de)
Document manuscrit a entête du Ministère de la Guerre, Nommination de M. Regnier de Massa Alexandre Philippe, Lieutenent-Colonel de Cavalerie pour servir l'Etat-major Général du Ministre de la Guerre. Signé G.Maillot Versaille, août 1877. 1 page, in-4...
LOUIS XV (1710-1774) roi de France - DOCUMENT 18ème siècle
DISPENSE D'AGE. Manuscrit sur parchemin signé "Louis" (secrétaire), contresigné Philippeaux, comme Conseiller, secrétaire d'État, fait à Versailles, le 25 juin 1724. DISPENSE D'AGE pour Francois Nicolas BABIN conseiller du roi, élu en l'élection de Fontenay...
LOUIS XVI (1754-1793) , Roi de France. - DOCUMENT 18ème siècle
Brevet manuscrit Sur vélin signé "Louis" (secrétaire) - Brevet d"Assurances de 8000 livres du Sieur Philibert CALON qui reprend la charge de Portmanteau du Roi suite au décés de son beau-père Louis Hubert HOCQUET, écuyer, porte-manteau ordinaire du Roi....
DOCUMENT 18ème siècle
Document manuscrit - Tableau des valeurs succéssives du papier Monnaye (Assignats) dans le département de la Haute Marne. Ecrit par l'ancien Maire de la ville de Langres. Jean-Baptiste Baudot de Ville. Le 8 themidor de l'An V au 26 juillet 1797. Document...
MANUSCRIT XVII ème
Très beau contrat de mariage dans la ville FONTENAY-LE-COMTE en VENDEE - date 1637 Quatre pages, Document à déchiffer - R19946 15
Manuscrit SUITE DU PRELIMINAIRE DE CONCILIATION
Exemplaire de droit : Compétence du Juge de peine en matière de conciliation- Série d'Articles- Procédure devant les Juges- De la Communication au Ministère Public- Des Audiences, de leur publicité et de leur police; 1899, 1899. In-8 (14.5 x 19 cm), 129...
MANUSCRIT 19 ème - Fontenay-le-Comte (Vendée).
BABIN Marie Louise Léonce veuve d’Alexis Théodore FLEURY DE LA CAILLÈRE. Demande à exercer la tutelle de Marie Louise Noëmie & Charlotte Marie-Louise FLEURY. Cachet encre rouge du Juge de Paix Fontenay-le-Comte (Vendée). 14 janvier 1859 4 pages écrites...
XANTON (Vendée).
Titre de vente par Mathurin Andibran vigneron donné à Monsieur BABIN DES BRETINIÈRES, jean BOUTEILLER, ONILLON commune de Xanton (Vendée). cachet fiscal 2 sols Poitiers 9 octobre 1769 4 pages. - R25584 25
MANUSCRIT 19 ème - Fontenay-le-Comte (Vendée).
Renonciation à la communauté de biens qui a existé entre BABIN Marie Louise Léonce et son mari Alexis Théodore FLEURY DE LA CAILLÈRE. Cachet du Greffe du Tribunal de 1er Instanse de Fontenay-le-Comte 9 mars 1853 4 pages écrites recto/vero. - R25587 3...